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Echanges et cessions amiables d'immeubles forestiers Airvaudais

  • AIRVAULT, AVAILLES-THOUARSAIS, IRAIS et SAINT-GENEROUX
  • Du Au
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Cette opération volontaire et amiable permet d’échanger toute parcelle boisée en vue de la restructuration parcellaire. Elle permet également la cession de petites parcelles en application de l’article L121-24 du CRPM dans la limité de 7500 €. 

Registre des observations


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