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Passage de la flamme olympique

J-


CADS - Randonnées

  • Environnement, eau, assainissement
  • Contrat Ambition Deux-Sèvres CADS
  • Territoires
  • Subvention
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Le CADS "randonnées" a pour objectif de soutenir les maîtres d’ouvrage d’opérations d’aménagement de mise en valeur des chemins et itinéraires labellisés "Randonnée en Deux-Sèvres".

Bénéficiaires

Les propriétaires publics (communes, EPCI, établissements publics...) assurant la maîtrise d’ouvrage d’opérations d’aménagement de mise en valeur des chemins et itinéraires de randonnées labellisés "Randonnée en Deux-Sèvres".

Mode de calcul

Concernant les opérations d’ouverture et de réfection de chemins, d’aménagements de continuité, de sécurité et d’accessibilité :

  • sur des chemins empruntés par un itinéraire de catégorie 1 ou 2, le taux d’accompagnement est fixé à 40 % du montant HT des dépenses subventionnables, avec un plafond de subvention fixé à 10 000 €,
  • sur des chemins inscrits au PDIPR de catégorie 3, le taux d’accompagnement est fixé à 15 % du montant HT des dépenses subventionnables, avec un plafond de subvention fixé à 3 000 €.

Concernant les mobiliers et services, le taux d’accompagnement est fixé à 40 % du montant HT des dépenses subventionnables lorsqu’elles interviennent sur des chemins empruntés par un itinéraire de catégorie 1 et 2, avec un plafond de subvention fixé à 3 000 €.

Conditions

Le CADS est permanent sur la période 2022 - 2028 et les dossiers peuvent être déposés tout au long de l’année.
Seront privilégiés :

  • les projets d’aménagement :
    • intégrant les objectifs de développement durable, notamment le respect de l’environnement et l’intégration paysagère,
    • répondant aux besoins d’accessibilité (PMR, ….).
  • les études permettant le déploiement de nouvelles pratiques.

Le CADS "randonnées" est cumulable avec d’autres aides du département : les autres CADS ainsi que le fonds solidarité départementale. 

Dépenses subventionnables

Sont concernés les aménagements de mise en valeur, de sécurité et d’accessibilité des itinéraires ou chemins labellisés "Randonnée en Deux-Sèvres".

Sont éligibles les dépenses suivantes :

  • opérations d’ouverture et de remise en état de chemins,
  • réfection ponctuelle de chemins,
  • aménagements de continuité (passerelles, gués, chicanes...) et de sécurité,
  • aménagements répondant aux besoins d’accessibilité, PMR notamment,
  • plantations,
  • les mobiliers et services d’accueil du public (table, assise, appui vélo, points d’eau.....)
  • études permettant le déploiement de nouvelles pratiques.

Consulter le règlement détaillé du CADS :

cads-randonnee.pdf (270.59 Ko)

 

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